Déposée le 23 mars 2001 par BIANCIOTTO Robert et DUBAELE Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAM'NETTOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Les déposants sont BIANCIOTTO Robert, domicilié(e) 2 Allée des Cerisiers, 78540 VERNOUILLET - France et DUBAELE Pierre, domicilié(e) 17 rue de l'ORMETEL, 27870 VESLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIANCIOTTO Robert - France.
La marque SAM'NETTOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM'NETTOIE est expirée depuis le 23 mars 2011.
BIANCIOTTO Robert a également déposé les autres marques suivantes : ANIMAX
BIANCIOTTO Robert - 2 Allée des Cerisiers, 78540 VERNOUILLET - France
DUBAELE Pierre - 17 rue de l'ORMETEL, 27870 VESLY - France
BIANCIOTTO Robert - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. - Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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